Dans le budget, le trésorier (ou le logiciel qu'il utilise) intégrera le résultat présumé de l'exercice en cours: pour le budget 2023, il s'agit du résultat présumé de l'exercice 2022. Ce résultat présumé essaye de calculer le boni probable de l’exercice en cours. Ce résultat est inséré dans le nouveau budget pour tenir compte du report du résultat de l’exercice en cours, qui sera (en principe) disponible au début de l’exercice pour lequel vous préparez le budget : début 2023, le boni de 2022 sera disponible. Etant donné que dans chaque budget, une partie du report est déjà réservée/utilisée pour recalculer le supplément communal (via ce résultat présumé), il faudra retirer cette partie déjà prise en compte pour l’exercice précédent sinon le supplément sera trop peu élevé; autrement dit, le résultat présumé se limite à la partie du boni (de 2021) qui n'a pas encore été mis dans le budget de 2022 (comme résultat présumé), car c'est ce montant qui devrait être disponible fin 2022...
Exemple :
- En 2021, vous aviez un boni au compte de 5.000 euros et dans le budget 2022 il y a 2.000 euros comme résultat présumé (de 2021) : ça veut dire que début 2022, 5.000 euros sont disponibles (report de 2021), mais dans le budget en cours on a déjà mis 2.000 euros (= le résultat présumé de 2021), ce qui implique que sur base du résultat réel, une partie est déjà « réservée » pour diminuer le supplément ordinaire en cours d'exercice: 2.000 euros du financier disponible seront donc utilisés pour le service ordinaire, comme financement. Sur base de cette réalité (et sans tenir compte de la marge budgétaire), ces 2.000 euros ne seront plus disponibles début 2023. Au niveau du calcul du résultat présumé de 2021 à insérer dans le budget de 2023, ça donne 5.000 euros (résultat de 2021) - la partie déjà réservée pour 2022 (2.000 euros) = 3.000 à intégrer dans le budget 2023.
Important!
- Pour un calcul correct du résultat présumé, il faut qu'on retire du boni du dernier exercice les montants "extraordinaires" relatifs à des projets ou au patrimoine: subsides extraordinaires, placements, fonds de réserve,... Le boni qui se trouve à la base du calcul du résultat présumé doit être "pur" dans le sens qu'il s'agit du résultat (ou la partie du résultat) qui peut être utilisé pour alimenter le service ordinaire. Car le résultat présumé dans le nouveau budget a justement pour but de nuancer le calcul du supplément communal ordinaire (qui diminue en fonction de l'augmentation du boni repris dans le dernier compte annuel). Si, pour reprendre l'exemple ci-dessus, le boni de 2021 était de 5.000 euros et si ce montant comprend un placement de 500 euros, il faudra mettre 4.500 euros - le résultat présumé repris dans le budget en cours de 2.000 euros = 2.500 euros comme résultat présumé de 2022 à insérer dans le budget de 2023. Sinon, le placement sera utilisé comme financement pour le service ordinaire.
- Pour les fabriques d'église autosuffisantes (qui ont toujours suffisamment de recettes ordinaires pour couvrir les dépenses ordinaires, sans devoir recourir à un supplément ordinaire), le résultat présumé a très peu d'importance.
Pour plus d'infos au sujet du résultat présumé, contactez le helpdesk de ReligioSoft ou consultez le Guide du trésorier.
