Le mot « obituaire » vient du latin « obituarium », qui désigne une liste de personnes défuntes. Dans le contexte de la fabrique d’église, l’obituaire est la liste énumérant les engagements stipulés par les défunts, via des fondations, l’idée étant de célébrer des messes (et parfois de garantir d’autres prestations) moyennant le produit de ces fondations.
Les fondations sont des libéralités (donations entre vifs ou legs) comportant des charges imposées au donataire / légataire. Elles se distinguent des donations et legs normaux par la charge durable (souvent « à perpétuité » !).
Le cas typique, dans le contexte des fabriques d’église, concerne la mise à disposition par donation/legs d’un bien mobilier ou immobilier générant des revenus dans le but de célébrer des messes. Ce sont les revenus (annuels) du bien légué (et pas le bien même) qui seront utilisés par la fabrique d’église pour prendre en charge le coût des célébrations requises : les intérêts d’un placement, le loyer d’une maison, le fermage…
Le conseil de fabrique se charge du suivi des fondations. Dans le budget, on mentionnera les revenus annuels (intérêts, fermage, …) et les charges spécifiques pour la fondation. Des articles spécifiques sont prévus pour ces revenus et dépenses liés à une fondation (voir ci-dessous).
L’obituaire même mentionne tous ces engagements et constitue ainsi la liste des fondations à suivre par la fabrique d’église. Le Diocèse, également, établit et met à jour un inventaire de toutes les fondations pour toutes les fabriques sur son territoire afin de garantir que les engagements concernés soient respectés.
Voici un exemple d’un obituaire, reprenant (de gauche à droit) : le défunt, les charges, les dotations primitives, les dotations actuelles, la conversion en euros, le revenu actuel net (source : site du GEFEN).
(source: https://www.gefen-namur.be/)
D’autres modèles, comprenant plus ou moins les mêmes renseignements, circulent. Il faudra se renseigner auprès du service diocésain en charge du temporel pour un document harmonisé et la procédure de mise à jour.
Au niveau du plan comptable, le canevas propose 3 postes spécifiques : deux en recettes (pour le produit) et un seul en dépenses (pour l’acquit). Ce sont ces postes qui mériteront toute l’attention du trésorier lors de la confection du budget et, ensuite, lors du suivi au niveau de l’exécution et de l’encodage pour le compte annuel.
Voici les articles à garder en focus pour les fondations :
- Art. R06 : Revenus des fondations – rentes => il s’agit des montants nets dans l’obituaire, tel que mis à jour.
- Art. R07 : Revenus des fondations – fermages => il s’agit des montants nets dans l’obituaire, tel que mis à jour.
- Art. D43 : Acquit des anniversaires, messes et services religieux fondés => on y met le montant nécessaire à l’exonération des différentes fondations, sur base des directives diocésaines (par type de messe). Ce montant reste inférieur aux revenus introduit aux articles R06 et R07, au cas par cas.
Soulignons encore une fois que ce sont uniquement les revenus générés qui entrent en ligne de compte pour soutenir les charges, c’est-à-dire les intérêts, les loyers, … Le bien même (le capital, la propriété immobilière, …) doit rester intact justement afin de continuer à générer le produit nécessaire pour financer les engagements stipulés par le défunt.
Sous cet angle, l’obituaire est un document archi-important, car il reprend tous les détails concernant les charges spécifiques et l’affectation des biens mis à disposition. Sans ces informations, on risque de perdre de vue les obligations stipulées et de confondre les biens des fondations avec le patrimoine privé de la fabrique (qui, lui, ne comprend pas de charges durables). L’obituaire ne fait pas partie du dossier du compte annuel ou de celui du budget à transférer à la tutelle, bien que dans la « situation patrimoniale » de la fabrique d’église (qui, elle, est à joindre obligatoirement à ces dossiers), on retrouvera au moins les propriétés mobilières et immobilières des fondations et les engagements qui y sont liés (ce qui suffit en principe pour documenter les messes fondées en annexe au budget). Certaines fabriques d’église joignent également l’obituaire à proprement parler, qui comprend encore plus de détails, ou elles intègrent tous les renseignements de leur obituaire dans la situation patrimoniale pour réduire la complexité du dossier à mettre à jour. Bref, il y a plusieurs solutions possibles, l’important étant toujours :
- D’avoir une liste patrimoniale à jour ;
- De pouvoir retracer les engagements pour les fondations de manière univoque.
Pour le trésorier, il est crucial de distinguer entre les revenus des fondations (les art. R06 et R07) par rapport aux autres revenus (ceux des placements sans fondation, etc.) et d’insérer la bonne prévision dans le budget. À ce niveau on constate parfois une certaine confusion et il n’est pas rare (mais tout de même incorrect) de voir apparaître des intérêts de fondations comme intérêts des fonds propres de la fabrique d’église dans le budget et/ou le compte annuel. C’est au moment de la confection du budget qu’il faudra y prêter attention pour distinguer les genres. Lors de l’encodage pour le compte annuel, on veillera à la perception de ces sommes et à l’exécution des prestations stipulées (les messes fondées mêmes) sur base du budget établi par la fabrique d’église et approuvé par la tutelle.
