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Actualités

ReligioSoft - Formations sur place

Afin de pouvoir vous guider dans les meilleures circonstances possibles suite à la transition vers ReligioSoft, les Editions Vanden Broele vous offrent une série de formations pratiques. Vous pouvez vous inscrire directement via la page avec le calendrier. Les fabriques non encore abonnées peuvent également assister à ces formations. Il suffit de nous signaler.

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Saut d'index des loyers - nouvel indice

Le Parlement wallon vient d’adopter le Décret du 3 mars 2016 visant à réaliser un saut d’index des loyers (Moniteur belge du 11 mars 2016). Finalement, ce n’est que l’interprétation du « nouvel indice » qui est modifiée par l’article unique du décret.

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Opérations immobilières des pouvoirs locaux

La Direction Générale Opérationnelle 5 (pouvoirs locaux, action sociale et santé) vient de publier une nouvelle circulaire relative aux opérations immobilières des pouvoirs locaux (23 février 2016).

Ce texte, qui vise à actualiser le contenu de la Circulaire du 20 juillet 2005 relative aux ventes d'immeubles ou acquisitions d'immeubles par les communes, les provinces et les CPAS, ainsi qu'à l'octroi de droit d'emphytéose ou de droit de superficie, s'applique logiquement aussi aux fabriques d'église.

 

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